Conditions générales d'utilisation
1. Coordonnées :
Propriétaire - éditeur
Le présent site est édité par la société KICKS qui en est le propriétaire.
SAS au capital de 40.000 €
Siège social : petite avenue de Sars et Rosières, 8 rue des 9 Bonniers
59178 BRILLON - FRANCE
RCS Valenciennes B 789 877 990 – Siret : 78987799000018 – APE : 4791B
Téléphone : +33 (0)3 27 43 10 06
Email: [email protected]
Créateur - hébergeur
Le site est créé par SAS KICKS et hébergé Prestashop Platform
Siège social : 8 rue des 9 bonniers 59178 BRILLON
2. Objet :
Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des produits du site « shop.atavik.fr » (ci-après désigné par le terme : « le site » ou « les sites ») et leur utilisation par « l'Utilisateur »
L'utilisation des services et informations relayés sur les différents réseaux sociaux (Facebook®, Twitter®, etc.) est soumise à la fois au respect par l'utilisateur des présentes CGU mais également des conditions générales d'utilisation telles que publiées par les exploitants des Réseaux sociaux.
Les CGU applicables sont celles qui sont accessibles en ligne sur le Service et Réseaux sociaux à la date de la connexion au Service et Réseaux sociaux
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site.
Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur.
L'accès au site par l'Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d'utilisation.
À ce titre, en cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site.
La société KICKS se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation. Les conditions d'utilisation étant systématiquement mise à jour en cas de modification, il appartient à l'utilisateur du site de prendre connaissance de ces dernières.
3. Définitions :
La présente clause a pour objet de définir les différentes clauses d'un contrat :
- Site : Le Site désigne le site Internet
- Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
- Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site
- Contenu : Le terme « Contenu utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
- Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
- Identifiant et mot de passe : ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site.
- L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.
4. Accès aux services
Modalités d'accès :
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet.
Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Présentation de la gamme de produits ATAVIK et autres marques :
- Aliments sans céréales pour chien ou chat
- Friandises pour chat ou chien
- Compléments alimentaires
- accessoires
Actualités/blog
Abonnement newsletter et offre commerciales
La société KICKS ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Compte client :
De manière préalable à toute commande, l'utilisateur devra créer un compte client défini par une adresse mail et un mot de passe choisi par ce dernier. Ces deux identifiants constituent les codes d'accès de l'utilisateur à son compte client.
Les données requises lors de la création du compte ont pour unique objectif la bonne tenue de votre profil client a toute fin exclusivement commerciale pour le compte de la société KICKS.
En dehors des modalités de déclaration légales, aucune de ces informations ne pourra faire l'objet d'une quelconque transmission.
Les données saisies sont réputées sincères et véridiques.
Le client ne peut posséder qu'un seul compte client (même adresse de domicile/facturation).
Lors de la création de son compte client, l'utilisateur reçoit par mail une confirmation ainsi qu'un rappel de ses identifiants.
Il est conseillé de conserver de manière confidentielle ces derniers.
Il est également conseillé de modifier régulièrement son mot de passe.
L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.
Le compte utilisateur étant personnel et confidentiel, l'utilisateur ne pourra le céder ou le mettre à disposition d'une autre personne même de manière temporaire.
Interruption d'accès :
Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services.
Cette obligation est de moyen.
Ainsi tout évènement extérieur, cas de force majeur ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau, du serveur ou du site Internet ne saurait engager la responsabilité de la société KICKS ou du site.
De même, l'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas.
L'Utilisateur ne pourra réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension des services.
Si l'utilisateur constate une défaillance, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement du site, il peut le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société KICKS ou le site afondlesgamelles.fr ne sauraient être tenus responsables d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l'adresse : [email protected]
5. Commande
Pour passer commande, l'utilisateur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « Commander » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement.
Avant de cliquer sur le bouton « Confirmer la commande », l'utilisateur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le vendeur dans les meilleurs délais.
Droit de rétractation légal dans les 14 jours:
Si le Client est une personne physique qui n’agit pas dans le cadre d'une profession ou d'une activité professionnelle, il a le droit de retourner les produits, sans donner de raisons, et dans un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de réception des produits.
Nos produits étant exclusivement des produits alimentaires, seuls les emballages non ouverts et intacts peuvent être retournés. Le client ne peut utiliser son droit de rétractation pour les produits périssables dont l’emballage a été ouvert ou dont la date de péremption est dépassée.
Vous pouvez annuler votre commande dans les 14 jours suivants sa réception, en prenant contact avec nous, via la page de contact, par email à [email protected] ou par téléphone au 03 27 43 10 06 (disponible du lundi au vendredi de 9h à 17h). Nous vous expliquerons alors la marche à suivre pour nous renvoyer les produits.
Les frais engagés pour retourner les produits sont à la charge du client.
6. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, Gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société KICKS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Les marques, photos, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite sauf autorisation.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société KICKS
Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété intellectuelle.
Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité.
L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes.
Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.
Le contenu de l'Utilisateur peut-être, à tout moment et pour n'importe quelle raison, supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu utilisateur.
La société KICKS est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d'accueil, accessible à l'URL suivante : https://shop.atavik.fr à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l'ouverture du présent site au sein d'un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de KICKS.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, l'Utilisateur peut contacter la société par mail : [email protected]
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
7. Données personnelles
Les informations demandées à l'inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'Utilisateur.
Elles n'ont vocation qu'à permettre à la société KICKS de vous proposer les meilleures offres commerciales et actualités du moment au travers de la gestion de sa newsletter, mais également pour vous offrir des services, personnaliser votre expérience et vous envoyer des mises à jour et des communications associées à votre service.
Dans la cadre du respect des règles édictées par le règlement général de protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, la société KICKS informe l'Utilisateur du présent site que l'ensemble des données collectées le sont dans le cadre d'un objectif global d'amélioration de l'expérience utilisateur et/ou client.
Bien plus, le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service newsletter.
Le client du site marchand : https://shop.atavik.fr est informé également de ce qu'il pourra être sollicité suite à la passation de commande afin de recueillir et exploiter son avis à des fins de valorisation commerciale des sites : https://shop.atavik.fr et www.atavik.fr.
Le partenaire désigné pour ce faire est la société : NET REVIEWS, qui édite le site internet : www.netreviews.com
Comme l'ensemble des partenaires avec lesquels la société KICKS est amené à travailler, ces derniers respectent les principes édictés par le RGPD.
Le site www.atavik.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro Vhw0577815j.
En vertu du règlement général de protection des données (RGPD) l'utilisateur/Client est informé des différents droits concernant ses données personnelles :
- Le droit d'accès et de rectification à ses données personnelles
- Le droit de modification, ou de limitation des données personnelles
- Le droit à l'oubli
- Le droit à l'opposition du traitement des données personnelles
- Le droit à la portabilité des données personnelles permettant le transfert de ces dernières sur un support exploitable à toute personne de son choix, sur demande.
Ces droits peuvent être mis en application auprès du responsable de traitement désigné en la personne de Charlotte SZYPRUCK par mail : gestiondesdonné[email protected]
De plus, l'Utilisateur pourra exercer son droit d'accès et de rectification via son espace personnel.
Toute réclamation pourra être portée auprès de l'autorité de contrôle (CNIL ce jour);
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute (livreurs, etc.).
Les données collectées sont conservées de manière active c'est-à-dire au sein d'un système actif d'exploitation de ces dernières durant 2 années à compter de leur recueil ou de leur actualisation afin de permettre la relance commerciale mais également la mise à jour du fichier client/prospect de la société.
Au-delà de ce délai, les données sont conservées de manière inactive (stockage sans traitement) durant 3 années supplémentaires (soit 5 ans au total) afin de permettre de justifier des droits et obligations de la société KICKS en cas de contentieux judiciaire et en conformité avec les délais de prescription des actions civiles.
8. Paiement en ligne
Le site est doté d'un système de sécurisation des paiements en ligne permettant au consommateur de crypter la transmission de ses données bancaires.
9. Responsabilité et force majeure
Responsabilité de la société KICKS
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).
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Les photos sont non contractuelles.
L'Utilisateur a conscience des limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données.
La société KICKS ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le Service.
Responsabilité de l'utilisateur
L'Utilisateur est seul responsable du Contenu utilisateur qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule.
Cette obligation s'étend aux réseaux sociaux animés par la société KICKS.
Il s'engage notamment à ce que ces données, informations, propos, avis ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers, quels qu'ils soient.
À ce titre, il garantit la société KICKS contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de la société KICKS.
Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de la société KICKS, y compris les honoraires d'avocat et frais de justice.
La société KICKS se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu utilisateur, à tout moment, et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalables. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.
Protection des données :
Le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données (sauvegarde, chiffrement des données, charte informatique).
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
10. Liens hypertextes
Le site peut présenter des liens hypertextes sortants, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité de la société KICKS qui n'a pas le contrôle de ces liens.
L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.
11. Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation.
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12. Évolution du contrat
Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.
13. Durée
La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.
14. Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat.
En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seul le tribunal de commerce de VALENCIENNES (59) sera compétent pour les résolutions judiciaires du litige ainsi que toutes mesures conservatoires, d'urgence ou référé.
15. Abonnement
A. Les présentes CGV de l'Article 15 – Abonnement, vous informent sur les modalités et les conditions générales de vente dans lesquelles Kicks fournit un service d'abonnement récurrent (ci-après appelé Service) permettant au Client de recevoir régulièrement et automatiquement les produits alimentaires pour leurs chiens et leurs chats.
B. La commande du client sous le programme d'abonnement sera traitée comme toutes autres commandes.
Aucune reprise de marchandise ne sera effectuée dans le cadre du programme d'abonnement, sauf erreur constatée de livraison pour laquelle le Vendeur serait reconnu responsable.
C. Avantages du programme d'abonnement
Toutes les commandes passées via le programme d'abonnement bénéficient d'une remise de 5% sur le prix total TTC de la commande.
Lors de la souscription, le client détermine le type ou les types de produits qu'ils souhaitent recevoir. Il détermine également la fréquence de livraison et/ou les dates auxquelles il souhaite être livré.
D. Mode de règlement, frais et renouvellement
Le client règle la première commande lors de la souscription à l'offre d'abonnement.
Seules les cartes bancaires sont acceptées comme mode de paiement pour les commandes passées avec le programme d'abonnement. Le règlement de chaque commande sera prélevé sur la carte bleue enregistrée par le client lors de l'inscription au programme d'abonnement. Cependant, le vendeur n'aura jamais accès aux coordonnées bancaires du client. Un organisme tiers (Clic and Pay pour le Crédit Du Nord) se chargera de crypter ces données afin de les rendre totalement sécurisées.
Si la carte de crédit devient invalide à tout moment au cours de la période d'abonnement, ou si le débit est refusé pour une autre raison, le vendeur enverra un email au client à l'adresse associée au compte client, en précisant que l'abonnement a été interrompu et demandant au client de mettre à jour ses coordonnées de paiement. L'abonnement sera suspendu et aucune commande supplémentaire ne sera traitée ou expédiée tant que ces informations n'auront pas été mise à jour. Si un mois après l'incident de paiement, les coordonnées de paiement n'ont pas été mises à jour, le programme d'abonnement sera annulé.
Il n'y a pas de frais liés à l'adhésion à un programme d'abonnement. Seul le prix des produits commandés et la participation au transport seront redevables.
Le contrat d'abonnement est un contrat à durée indéterminée comportant aucun engagement. Le client aura la possibilité de résilier son contrat sur simple demande à [email protected] ou par téléphone au 03 27 43 10 06.